Mentions légales

1. Publication :

Le site fiefsvendeens.com est publié par :
Le syndicat des Fiefs Vendéens
Maison de l’agriculture
21 boulevard Réaumur
85000 La Roche sur Yon
Adresse e-mail de contact : accueil@fiefs-vendeens.org
Tel. 02 51 36 82 09
Hébergement : www.ovh.com

2. Informations légales :

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4. Propriété intellectuelle :

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5. Liens vers d’autres sites :

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6. Dispositions juridictionnelles :

Le Site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.

7. Informatique et Libertés / Protection des données personnelles :

En France et dans l’Union Européenne, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : www.cnil.fr Les Les Fiefs Vendéens s’engagent à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet www.fiefsvendeens.com. Vous trouverez ci-après le type d’informations que les Fiefs Vendéens sont en mesure de recueillir lorsque vous visitez son Site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.

8. Collecte passive de données personnelles :

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9. Usage des données collectées :

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